MENTIONS LEGALES

Mentions légales

En vigueur au 01/10/2022

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

 

L’édition du Site est assurée par SOTTYE SARL au capital de 100 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NIMES sous le numéro 852312537 dont le siège social est situé au 1 rue des Rolliers,

Numéro de téléphone 0620887862,

Adresse e-mail : slambert@sottye.fr.

N° de TVA intracommunautaire : FR66852312537

Le Directeur de la publication est SEBASTIEN LAMBERT

ci-après l’ »Editeur« .

 

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

 

L’hébergeur du Site est la société LWS, dont le siège social est situé au 10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS  , avec le numéro de téléphone : 33177623003 + adresse mail de contact

 

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

 

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :

  • par mail à l’adresse email contact@vosges-spirit.fr

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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